DRT 3001. Introduction au droit comparé
Description du cours
À notre époque de mondialisation où les échanges internationaux prennent une ampleur sans précédent et où des projets d’harmonisation des droits sont entrepris en Europe, en Afrique et ailleurs, la connaissance du droit comparé est plus qu’indispensable au juriste d’aujourd’hui. En mettant en exergue les points de divergence et de convergence entre les droits, la comparaison juridique fournit des indications sur le contenu des droits étrangers tout en révélant aux juristes nationaux des caractères ou des contradictions qui parfois leur échappent.
Ce cours introductif a pour ambition d’initier les étudiants au droit comparé. Après une partie préliminaire portant sur la théorie et l’épistémologie du droit comparé (objectifs, méthodes et intérêts), le DRT3001 s’articulera autours de deux idées principales : la macro-comparaison et la micro-comparaison.
Le cours présentera, d’abord, un aperçu général des différentes traditions juridiques dans le monde et de leurs principaux traits caractéristiques. L’examen se limitera pour l’essentiel à l’étude des droits français, anglais, américain et islamique. Il va sans dire que la présentation de ces systèmes juridiques ne sera nullement exhaustive. Il s’agit de donner un éclairage sur les sources du droit et institutions dans le cadre desquels les règles juridiques sont mises en oeuvre. Ce genre de « tourisme juridique » a, en effet, comme objectif principal d’attiser la curiosité intellectuelle des étudiants et de les inciter à développer un réflexe comparatif.
En ce qui a trait à la « micro-comparaison », le cours proposera quelques exercices « appliqués » au cours desquels les étudiants se pencheront sur une problématique particulière qui se pose dans différents pays pour étudier et comparer les solutions selon une approche fonctionnelle et les replacer dans leur contexte juridique.
Les étudiants tenteront ainsi d’identifier les variables expliquant les similitudes et différences entre les solutions respectives.
Objectifs spécifiques
L’objectif principal est d’attirer l’attention des étudiants sur le pluralisme et le relativisme caractérisant le droit dans le monde et d’éveiller leur curiosité intellectuelle et leur esprit critique.
Plus spécifiquement, le cours poursuit les objectifs suivants :
- Favoriser chez les étudiants l’acquisition de connaissances de base à propos de grands systèmes de droit contemporains, ainsi que de développer leur approche comparative en les amenant à établir des parallèles entre les droits de différents États étudiés et à souligner leurs spécificités.
- Sensibiliser les étudiants aux avantages à tirer des exercices juridiques comparatifs, particulièrement pour alimenter leur réflexion critique sur le droit canadien et québécois à partir d’une analyse des solutions adoptées dans d’autres États.
- Inciter les étudiants à réfléchir sur les dynamiques d’interaction et d’acculturation entre les systèmes de droit dans un contexte de mondialisation et de concurrence des systèmes juridiques.
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Ce contenu a été mis à jour le 29 décembre 2016 à 11 h 57 min.