Droit comparé

Conférences

Le Code de la famille marocain devant le juge québécois

Le professeur Al-Dabbagh a prononcé la conférence inaugurale du Cycle de conférences Printemps 2020 du Laboratoire des études juridiques, judiciaires et sociales de l’Université Ibn Zohr, à Aït Melloul au Maroc. Le conférencier a fait état de la jurisprudence québécoise ayant trait au statut personnel des immigrés marocains au Canada. Les questions des mariage, divorce, […] Lire la suite

Workshops

Le droit comparé en question : Finalités et méthodes

LE DROIT COMPARÉ EN QUESTION : FINALITÉS ET MÉTHODES Harith AL-DABBAGH Professeur agrégé, Université de Montréal Atelier pratique organisé par le Laboratoire des études juridiques, judiciaires et sociales de Université Ibn Zohr, Aït Melloul, le 6 mars 2020 15h-18h. Plusieurs d’ordre méthodologique et épistémologique ont été abordées lors de cet atelier participatif réunissant environ une soixantaine […] Lire la suite

Formations

Théories et méthodes du droit comparé

Le professeur Harith Al-Dabbagh a animé un séminaire au profit des étudiants des cycles supérieurs de la Faculté de droit de l’Université Cadi Ayyad de Marrakech.  L’objectif de cette formation était de doter les étudiants de quelques éléments méthodologiques susceptibles de nourrir leur réflexion lors de la rédaction d’une étude comparative. Le séminaire de six […] Lire la suite

Articles

La définition de la religion à la lumière de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada

Résumé : En matière de protection des convictions religieuses, la Cour suprême du Canada a adopté, dans l’affaire Syndicat Northcrest c. Amselem (2004), une conception éminemment subjective et individualiste de la religion. Le juge a l’obligation de s’abstenir de toute appréciation sur la validité des croyances religieuses et en particulier sur les valeurs qu’elles véhiculent. La […] Lire la suite

Workshops

Spécificités des juridictions de statut personnel dans les pays arabes

11 Décembre 2019, 9:30-10:00 Brief Summary of main features of personal statuts law jurisdictions per country L’intervention avait pour but de fournir aux participants un regard comparatif sur les spécificités des juridictions compétentes en matière de statut personnel dans les sept pays concernés, soit l’Égypte, l’Irak, la Jordanie, le Liban, le Maroc, la Palestine et […] Lire la suite

Articles

Contentieux contractuel en droit irakien – Orientations récentes de la jurisprudence

Contribution dans le cadre du 34e Congrès international de l’IDEF intitulé : vers un droit commun des contrats à la lumière de la jurisprudence arabe, Sharjah, Emirats arabes unis, 20 et 21novembre 2017. L’auteur analyse sous forme d’annotation 66 décisions émanant des tribunaux irakiens en matière des obligations contractuelles dans le but de faire des parallèles […] Lire la suite

Contributions à un ouvrage collectif

Filiation and the Protection of Parentless Children : Towards a Social Definition of the Family in Muslim Jurisdictions

  Abstract  The Iraqi legal corpus on filiation consists of a set of rules that are a mix of traditional law and modern law. Inspired by Islamic law in general, the Personal Status Code of 1959 expressly recognizes two grounds for establishing filiation, namely valid marriage (firash) and acknowledgment of filiation (iqrar). The Code of Evidence of […] Lire la suite

Congrès

Droit de la famille et diversité religieuse : Le statut personnel musulman devant le juge québécois

Le conférencier a abordé la question de la réception des institutions familiales de facture religieuse dans l’ordre juridique québécois. Il a mis l’accent sur le cas plus particulier de l’islam au Québec et plus particulièrement le statut personnel musulman devant le juge québécois à travers quelques exemples tels que le mariage religieux nikah, l’adoption kafala, […] Lire la suite