Droit comparé

Articles

La profession notariale à l’épreuve des migrations transnationales

Résumé: À travers une recherche empirique exploratoire, les auteurs tentent de mesurer l’incidence et les répercussions du contexte migratoire sur la profession notariale au Québec. L’objectif est de saisir la réalité de la pratique internationale telle qu’elle est vécue et appréhendée par les notaires eux-même. La recherche révèle que la plupart des domaines d’exercice traditionnels […] Lire la suite

Congrès

Towards a Comprehensive Definition of Mixed legal Systems

Abstract : Mixed legal systems occupy a prominent place in comparative legal studies. The importance of these systems is due to the fact that they are a blend of different legal cultures and ensure the management of various ingredients. Despite the specificity and prevalence of this family within contemporary legal systems, it is nearly impossible to […] Lire la suite

Contributions à un ouvrage collectif

Le droit comparé, outil de dialogue entre monde musulman et monde occidental

Résumé L’idée de dialogue n’est point étrangère au droit comparé. En étudiant et en confrontant les différentes traditions juridiques du monde, le comparatiste établit un dialogue entre elles. Il va sans dire que ce dialogue est facilité lorsqu’il existe une communauté linguistique ou culturelle entre les droits étudiés. Mais quid du cas de la comparaison […] Lire la suite

Conférences

Les effets transfrontaliers de la kafala marocaine : Le cas du Canada

Dans le cadre des travaux du groupe de recherche sur le Maroc et son environnement international, le professeur Al-Dabbagh a prononcé une conférence inaugurale portant sur la kafala marocaine et ses effets au Canada. Après une brève introduction sur le régime de la kafala transfrontière, l’examen s’est porté sur les problèmes spécifiques auxquels sont confrontés […] Lire la suite

Articles

Effet au Québec des divorces étrangers non dotés de l’exequatur

Résumé : La mobilité des personnes et des familles ne cesse de croître. Le droit international privé poursuit comme objectif d’assurer la stabilité et la permanence de leur statut personnel et familial par-delà les frontières. En cette terre d’immigration qu’est le Québec, nombreuses sont les personnes qui obtiennent leur divorce ailleurs ou qui s’y installent après un […] Lire la suite

Tables rondes

Le droit comparé et la formation juridique au 1er cycle

Dans le cadre du Cycles de conférences 2022, l’AQDC a tenu, le 2 février 2022, sa première activité consacrée à l’enseignement du droit comparé au 1er cycle. L’activité a eu lieu sous la forme d’une table ronde réunissant trois professeur.e.s qui se démarquent par l’importance qu’occupe l’étude comparative du droit dans leur enseignement au 1er […] Lire la suite

Articles

La Cour suprême fédérale d’Irak et l’Islam : Les dimensions de l’ambivalence

Résumé : La mise en place en 2005 de la Cour suprême fédérale marque la naissance de la justice constitutionnelle dans l’Irak de l’après-guerre. Conçue selon le modèle américain, cette juridiction est chargée notamment de contrôler la conformité des lois à la Constitution du pays. Elle reçoit néanmoins pour mission de sanctionner la non compatibilité des […] Lire la suite

Congrès

Le droit comparé, outil de dialogue entre monde musulman et monde occidental

Le droit comparé est porteur de dialogue et de rapprochement entre les peuples et nations. Dans cette perspective, le professeur Al-Dabbagh a présenté le 7 oct. 2021 une communication pour commémorer les 100 ans de l’Institut de droit comparé de Lyon et rappeler le rôle d’Édouard Lambert, l’un des pères fondateurs de la discipline, dans […] Lire la suite